DroitBelge.Net a le plaisir de vous annoncer la mise en ligne d’une série de fiches pratiques sur la planification successorale.

En moins de 80 pages, les fiches rédigées par l’avocat François Collon offrent un aperçu très complet de la matière et permettent à toute personne qui souhaite élaborer une planification successorale d’en connaître, dès le départ, les principaux tenants et aboutissants.

Comme souvent, c’est la philosophie du « Less is more » qu’il importera de privilégier lors de l’élaboration d’une bonne planification successorale. Il est souvent inutile et risqué de recourir à des montages trop complexes dont, bien souvent, l’auteur perd la maîtrise, qui offrent peu de sécurité juridique et qui pourront être dénoncés par l’administration fiscale.

Le droit civil offre bien souvent des solutions simples et pratiques aux problèmes qui peuvent se poser.


Les fiches pratiques sont consultables dans la rubrique : Fiches Pratiques > Droit Fiscal.

Elles sont également accessibles via les liens suivants :

	La planification successorale
Par François Collon (Dal & Veldekens)	Introduction - La planification successorale Mécanisme général des droits de succession en Belgique Les donations La transmission de l'immeuble familial La transmission des entreprises La transmission du patrimoine immobilier Les véhicules structurels d'organisation successorale La régularisation fiscale