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[Fiches Pratiques] Nouvelle rubrique: Droit de la circulationPar DroitBelge.NetMercredi 22.04.09 |
DroitBelge.Net a le plaisir de vous annoncer la mise en ligne d'une nouvelle rubrique au sein des fiches pratiques: "Droit de la circulation".
Ces fiches pratiques sont éditées par le cabinet de Mes Dominique Mayerus et Pascal Staquet.
La circulation automobile, qu'on le veuille ou non, fait partie intégrante de notre quotidien. Que l'on soit piéton, cycliste, adepte du roller, motocycliste, conducteur ou passager d'un véhicule automoteur, personne n'y échappe.
Dans cette rubrique, nous tenterons d'expliquer et d'illustrer les différentes règles du Code de la route, désormais appelé "Code de la Rue", lequel concerne non seulement la police de la circulation routière mais plus généralement l'usage de la voie publique.
Nous évoquerons également les infractions à la loi relative à la police de la circulation routière avec ses sanctions pénales.
Enfin, nous examinerons les comportements à adopter lorsque nous sommes victimes d'un accident de la circulation, que celui-ci entraîne des dommages aux véhicules et/ou aux personnes.
Les fiches pratiques « Droit de la circulation » peuvent être consultées en suivant le lien ci-après :
Fiches Pratiques > Droit de la circulation
Vous pouvez également accéder directement à la rubrique via l’adresse : www.droit-circulation.be
Source : DroitBelge.Net - 22 avril 2009