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L'ESSENTIEL DU DROIT FISCAL

Aurélie Blaffart (cabinet Dal & Veldekens) et Filip Goddevriendt van Oyenbrugge

Les auteurs ont voulu exposer, en des termes simples, les principes de base du droit fiscal et de la procédure fiscale, tant en matière d’impôts directs (personnes physiques et sociétés), qu’en matière d’impôts indirects (TVA, droits de succession et d’enregistrement). L’ouvrage est illustré d’exemples et offre de nombreux conseils et astuces pratiques.

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Editeur Titre Date Matière(s)
   

Actualités en droit fiscal
Aurélien Bortolotti, Marc Bourgeois, Jean-Pierre Bours, Manuel Gustin, Marc Levaux, Jordan Oprenyeszk, Lionel Orban, Denis-Emmanuel Philippe

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02/12/09

Fiscal

Le paiement
Vanessa de Francquen, Cédric Eyben, Julie Feld, Jean-François Germain, Hervé Jacquemin, Jelena Janjevic, Coralie Marr

Au sens des articles 1235 et suivants du Code civil, le paiement constitue le mode « normal » d’extinction des obligations. En droit, il consiste en l’exécution par le débiteur de la prestation mise à sa charge. Le paiement a donc une acception beaucoup plus large que dans le langage usuel. La pratique judiciaire est particulièrement révélatrice de la multiplicité et de la diversité des litiges liés à ce mode d’extinction des obligations.

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02/12/09

Economique

Actualités de droit immobilier
Jean Bourtembourg, André Delvaux, Jeanne Stichelbaut

Les pouvoirs publics peuvent limiter l’usage des biens conformément à l’intérêt général. Les exigences de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et de la protection de l’environnement entraînent un foisonnement de textes dont certains doivent nécessairement être pris en compte à l’occasion des ventes d’immeubles. L’auteur rappelle les principes, de manière synthétique, en mettant l’accent sur les innovations.

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02/12/09

Civil

L'expertise médicale amiable
Pierre Creuven, Diane Desender, Pierre Lucas, Anne Schollen, Nicolas Soldatos

Une analyse pluridisciplinaire faisant le point sur les questions les plus actuelles

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02/12/09

Civil

La recherche clinique avec les enfants : à la croisée de l'éthique et du droit

Les enfants sont souvent considérés comme des « orphelins thérapeutiques » : certains champs de la recherche pédiatrique accusent des retards significatifs et la plupart des médicaments utilisés en pédiatrie ne sont toujours pas approuvés pour l’utilisation chez l’enfant.

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02/12/09

Autre

L’entreprise en difficulté
Gérard Delvaux, Michèle Grégoire, François Lagasse, Christian Van Buggenhout

Des conseils pertinents pour assurer la continuité d'une entreprise...

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02/12/09

Economique

Le bail et le leasing immobilier
Marnix De Smedt, Mathieu Higny, Pierre Jadoul, Benoît Kohl, Bernard Louveaux, Yannick Ninane, Michel Vlies

L’actualité du bail sous tous ses angles Un panorama unique du leasing immobilier...

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02/12/09

Civil

La bourse et la vie
Bruno Colmant, Eric de Beukelaer

Un débat passionnant entre deux personnalités qui confrontent leur vision de l'économie de marché à ...

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02/12/09

Economique, Fiscal

Confraternité et concurrence
Jean-François Bellis, Julie Bockourt, Olivier Gernay, Philippe Hallet, Vincent Lamberts, Bernard Leroy, Pierre Pichault, Thierry Wickers

De confrères, les avocats sont également devenus, par le vœu de la loi, concurrents. Cette concurrence abolit certains modèles de comportements, en impose d’autres et confronte le barreau à des enjeux inédits qui exigent une actualisation de la déontologie et une adaptation des pratiques professionnelles.

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02/12/09

Economique, Autre

La gestion de portefeuille
Philippe Bourin

Pour maîtriser les relations entre le gestionnaire et son client...

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02/12/09

Economique


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